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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CALMANN LEVY
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ROMANS DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROMANS DE FRANCE
CALMANN LEVY, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3679969
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2019
ROMANS DE FRANCE de CALMANN LEVY

Présentation de la marque ROMANS DE FRANCE

Déposée le 28 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) CALMANN LEVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROMANS DE FRANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALMANN LEVY domicilié(e) DONT LE SIEGE SOCIAL EST 31 RUE DE FLEURUS - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 082 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LEMONNIER DELION GAYMARD RISPAL, Avocat à la Cour domicilié(e) 43-45 Avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMANS DE FRANCE est expirée depuis le 28 septembre 2019.

CALMANN LEVY a également déposé les autres marques suivantes : CALMANN LEVY , LES STARS DU RUGBY , ROMAN D'AILLEURS , NOTRE PART DES TÉNÈBRES , POUR UN PACTE ECOLOGIQUE , EDITION 1 , LE PRINTEMPS DE L'ECOLOGIE , C'EST BON POUR LA PLANETE , FRANCE DE TOUJOURS ET D'AUJOURD'HUI , CONFESSIONS D'UNE TAUPE


CALMANN LEVY, SOCIETE ANONYME - DONT LE SIEGE SOCIAL EST 31 RUE DE FLEURUS - 75006 - PARIS - France - SIREN 572082279


SCP LEMONNIER DELION GAYMARD RISPAL, Avocat à la Cour - 43-45 Avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Produits de l'imprimerie.

Imprimés publicitaires. Organisation d'expositions. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publication de textes publicitaires.

Edition de livres.